Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
05317615M1002
Nouvelle construction
Adresse
LA MILESSE LE PAS 53300
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
878 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
45.290 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
26/01/2016
Décision
26/01/2016
Début chantier
21/03/2016
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Pas (53176)
- Département
- Mayenne (53)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 53300
- Adresse
- LA MILESSE LE PAS 53300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 878 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 878 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- ZH 5
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LA MILESSE
- Localité terrain
- LE PAS
- Commune source
- 53176
- Localité demandeur
- LE PAS
- Code postal demandeur
- 53300
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 26/01/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 21/03/2016
- Type de service public
- Non rempli
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Diminution de surface sans transformation
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Surface : 3 m2
Declaration prealable
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Extension de surface sans transformation
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Surface : 9 m2