Permis de construire Autorisé

05625220Y0001

Non renseigné

Le Tour-Du-Parc / Morbihan / Bretagne

Exporter PDF

Adresse RUE DU BOIS DE LA SALLE LE TOUR-DU-PARC 56370

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

248 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

24/03/2020

Décision

24/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Tour-Du-Parc (56252)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56370
Adresse: RUE DU BOIS DE LA SALLE LE TOUR-DU-PARC 56370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 54

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU BOIS DE LA SALLE
Localité terrain: LE TOUR-DU-PARC
Commune source: 56252
Localité demandeur: VANNES
Code postal demandeur: 56000
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202004
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 24/03/2020

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 116 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable Décision du 12/06/2018

05625218Y0022

Le Tour-Du-Parc, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 02/01/2024

05625223Y0100

Le Tour-Du-Parc, Morbihan

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 23 m²

Declaration prealable Décision du 19/10/2022

05625222Y0072

Le Tour-Du-Parc, Morbihan

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 28/06/2021

05625221Y0051

Le Tour-Du-Parc, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 39 m²