Permis de construire Autorisé

02219115Q0008

Nouvelle construction

Plessala / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LE CAS DES POMMIERS PLESSALA 22330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.284 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.872 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/01/2016

Décision

05/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plessala (22191)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22330
Adresse: LE CAS DES POMMIERS PLESSALA 22330

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.081 m²	642 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.081 m²	642 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU CAS PENCY
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 87
Parcelle 2: ZC 57

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU CAS PENCY

SIREN 530316132

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANA CHRISTINA DOS SANTOS MANUEL RUELLAN (DOS SANTOS MANUEL)

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CAS DES POMMIERS
Localité terrain: PLESSALA
Commune source: 22191
SIREN demandeur: 530316132
SIRET demandeur: 53031613200014
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: PLEMY
Code postal demandeur: 22150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/01/2016
Type de service public: Non rempli

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