Permis de construire Autorisé

04415613B1025

Nouvelle construction

Corcoué-Sur-Logne / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LD LA VERGNIÈRE CORCOUÉ-SUR-LOGNE 44650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

81 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

07/01/2014

Décision

07/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Corcoué-Sur-Logne (44156)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44650
Adresse: LD LA VERGNIÈRE CORCOUÉ-SUR-LOGNE 44650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	14.473 m²	81 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	13.840 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOPERATIVE AGRICOLE HERBAUGES
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZH 1
Parcelle 2: ZH 2
Parcelle 3: ZH 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC COOPERATIVE AGRICOLE HERBAUGES

SIREN 788352516

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALICE CHARRIAU (GENDRE)

Administrateur - né(e) en 1987

AMANDINE BESSON

Administrateur - né(e) en 1989

CAMILLE FLEURY (GOBIN)

Administrateur - né(e) en 1988

CLEMENT GOURDON

Administrateur - né(e) en 1993

QUENTIN GRAVOUIL

Administrateur - né(e) en 1992

RICHARD THARREAU

Administrateur - né(e) en 1992

THOMAS GAUTHIER

Administrateur - né(e) en 1997

VINCENT CHIFFOLEAU

Administrateur - né(e) en 1970

DENIS AUDOIRE

Autre - né(e) en 1980

GUILLAUME MICHAUD

Autre - né(e) en 1988

GUILLAUME VOINEAU

Autre - né(e) en 1980

LAURENT TESSIER

Autre - né(e) en 1974

PATRICK LOQUET

Autre - né(e) en 1968

LAURENT MARIE RENE GERARD PASCREAU

Directeur Général - né(e) en 1973

CHRISTOPHE PEAUDEAU

Vice-Président - né(e) en 1972

FABRICE MARTINEAU

Vice-Président - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD
Lieu-dit terrain: LA VERGNIÈRE
Localité terrain: CORCOUÉ-SUR-LOGNE
Commune source: 44156
SIREN demandeur: 788352516
SIRET demandeur: 78835251600025
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: CORCOUÉ-SUR-LOGNE
Code postal demandeur: 44650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 07/01/2014
Type de service public: Non rempli

Corcoue-Sur-Logne, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 50 m²