Permis de construire Annulé

0384632020001

Transformation avec extension de surface

Saint-Verand / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE VILLAGE SAINT-VERAND 38160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.923 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.523 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/04/2020

Décision

17/04/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Verand (38463)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38160
Adresse: LE VILLAGE SAINT-VERAND 38160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.619 m²	0 m²	0 m²	2.766 m²
Locaux	2.766 m²	304 m²	0 m²	2.766 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	108 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 29
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 29
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 20
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HEOLIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 246
Parcelle 2: AB 141
Parcelle 3: AB 13

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HEOLIS (O V I)

SIREN 477535603

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER JEAN-MICHEL VARLOTEAUX

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: SAINT-VERAND
Commune source: 38463
SIREN demandeur: 477535603
SIRET demandeur: 47753560300013
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: SAINT-VERAND
Code postal demandeur: 38160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/04/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 29
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Verand, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²