Permis de construire Autorisé

06548116J0002

Non renseigné

Bareges / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse DOMAI DU GRAND TOURMALET BAREGES 65120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/01/2017

Décision

06/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bareges (65481)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65120
Adresse: DOMAI DU GRAND TOURMALET BAREGES 65120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET
Code juridique demandeur: 4150
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: XX xx

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

REGIE INTERCOMMUNALE DU TOURMALET (RICT)

SIREN 433084084

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAI DU GRAND TOURMALET
Localité terrain: BAREGES
Commune source: 65481
SIREN demandeur: 433084084
SIRET demandeur: 43308408400014
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: BAGNERES-DE-BIGORRE
Code postal demandeur: 65200
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/01/2017

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Permis de construire

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