Permis de construire Annulé

04918321N0037

Nouvelle construction

Val D'erdre-Auxence / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LA CLEMENCIERE LA CORNUAILLE VAL D'ERDRE-AUXENCE 49370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

360 m²

Surface démolie

360 m²

Surface du terrain

136.321 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/11/2021

Décision

22/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val D'erdre-Auxence (49183)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49370
Adresse: LA CLEMENCIERE LA CORNUAILLE VAL D'ERDRE-AUXENCE 49370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 360 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 360 m²
Agricole démoli: 360 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	360 m²	360 m²	360 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	360 m²	360 m²	360 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0L 159
Parcelle 2: 0L 161
Parcelle 3: 0L 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CLEMENCIERE
Lieu-dit terrain: LA CORNUAILLE
Localité terrain: VAL D'ERDRE-AUXENCE
Commune source: 49183
Localité demandeur: VAL-D'ERDRE-AUXENCE
Code postal demandeur: 49440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/11/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 30/04/2021