Permis de construire Annulé

07330617R1032

Nouvelle construction

Valloire / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AV DE LA VALLEE D OR VALLOIRE 73450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.372 m²

Surface démolie

2.500 m²

Surface du terrain

2.172 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

26/03/2018

Décision

26/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valloire (73306)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73450
Adresse: AV DE LA VALLEE D OR VALLOIRE 73450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.500 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.250 m²
Commerce démoli: 1.250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.250 m²	3.686 m²	1.250 m²
Commerce	1.250 m²	3.686 m²	1.250 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRANALEX
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 405
Parcelle 2: D 406
Parcelle 3: D 1193

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRANALEX (DESTINATION VACANCES MONTAGNE - DVM)

SIREN 437512163

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK DANIEL BESSON

Président de SAS - né(e) en 1969

Société liée

535353536

SIREN 535353536

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DE LA VALLEE D OR
Localité terrain: VALLOIRE
Commune source: 73306
SIREN demandeur: 437512163
SIRET demandeur: 43751216300043
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: CHAMBERY
Code postal demandeur: 73000
Nombre de chambres: 33
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 26/03/2018
Type de service public: Non rempli

Valloire, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 78 m²