Permis de construire Travaux terminés

06533913J0002

Extension de surface sans transformation

Orincles / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse ORINCLES 65380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

416 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.369 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2017

Autorisation

06/01/2014

Décision

06/01/2014

Début chantier

29/05/2014

Fin travaux

15/10/2017

Localisation

Commune: Orincles (65339)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65380
Adresse: ORINCLES 65380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.345 m²	208 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.345 m²	208 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL COURREGES-VIGNES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 160

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL COURREGES-VIGNES

SIREN 395019904

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT MENGELLE

Gérant - né(e) en 1993

HERVE COURREGES-VIGNES

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: ORINCLES
Commune source: 65339
SIREN demandeur: 395019904
SIRET demandeur: 39501990400014
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: ORINCLES
Code postal demandeur: 65380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 15/10/2017
Date réelle d’autorisation: 06/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 29/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 132 m²