Permis de construire Travaux terminés

04421316W1037

Nouvelle construction

Loireauxence / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LIEU- LA BLANCHETIERE BELLIGNE LOIREAUXENCE 44370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

654 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.485 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/07/2016

Décision

27/07/2016

Début chantier

27/09/2016

Fin travaux

17/02/2017

Localisation

Commune: Loireauxence (44213)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44370
Adresse: LIEU- LA BLANCHETIERE BELLIGNE LOIREAUXENCE 44370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.259 m²	654 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.259 m²	654 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA BLANCHETIERE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YC 224

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA BLANCHETIERE

SIREN 411130842

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE THOMAS

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LA BLANCHETIERE
Lieu-dit terrain: BELLIGNE
Localité terrain: LOIREAUXENCE
Commune source: 44213
SIREN demandeur: 411130842
SIRET demandeur: 41113084200015
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: LOIREAUXENCE
Code postal demandeur: 44370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 27/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 17/02/2017
Type de service public: Non rempli

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