Permis de construire Travaux terminés

05420813T0001

Nouvelle construction

Francheville / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse FERME DU BOIS NATHAN FRANCHEVILLE 54200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.008 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

157.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/04/2013

Décision

03/04/2013

Début chantier

19/04/2013

Fin travaux

01/12/2013

Localisation

Commune: Francheville (54208)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54200
Adresse: FERME DU BOIS NATHAN FRANCHEVILLE 54200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.008 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.008 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 1125
Parcelle 2: D 1126
Parcelle 3: D 1128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DU BOIS NATHAN
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 54208
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 54200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/04/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2013
Type de service public: Non rempli

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