Permis de construire Chantier commencé

05440115L0001

Nouvelle construction

Nonhigny / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse CHEM CAL N 1 DIT DE HALLOVILLE NONHIGNY 54450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.068 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

65.440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/09/2015

Décision

14/09/2015

Début chantier

10/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nonhigny (54401)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54450
Adresse: CHEM CAL N 1 DIT DE HALLOVILLE NONHIGNY 54450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.396 m²	1.534 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.396 m²	1.534 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LAVAL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZE 57
Parcelle 2: ZE 56
Parcelle 3: ZE 54

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LAVAL

SIREN 392133260

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PAUL CAMILLE L'HOTE

Gérant - né(e) en 1979

JEAN-FRANCOIS L'HOTE

Gérant - né(e) en 1974

THIERRY FRANCOIS L'HOTE

Gérant - né(e) en 1970

THIERRY JOSEPH ROGER JOLE

Gérant - né(e) en 1973

THOMAS L'HOTE

Gérant - né(e) en 2002

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM CAL N 1 DIT DE HALLOVILLE
Localité terrain: NONHIGNY
Commune source: 54401
SIREN demandeur: 392133260
SIRET demandeur: 39213326000019
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: NONHIGNY
Code postal demandeur: 54450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2 m²