Permis de construire Autorisé

06066519T0002

Nouvelle construction

Venette / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DU CHAMP CAILLOUX AU BOIS DE PLAISANCE VENETTE 60280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.761 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

29/08/2019

Décision

29/08/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Venette (60665)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60280
Adresse: RUE DU CHAMP CAILLOUX AU BOIS DE PLAISANCE VENETTE 60280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	118 m²	54 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	118 m²	54 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZB 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE

SIREN 200067965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHAMP CAILLOUX
Lieu-dit terrain: AU BOIS DE PLAISANCE
Localité terrain: VENETTE
Commune source: 60665
SIREN demandeur: 200067965
SIRET demandeur: 20006796500034
Code APE demandeur: 36.00Z
Localité demandeur: COMPIEGNE CEDEX
Code postal demandeur: 60321
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 29/08/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2019

06066519T0003

Venette, Oise

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2019

06066519T0004

Venette, Oise

Logements : - Surface : -