Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0385031510013
Extension de surface sans transformation
Adresse
LES MARTELLES LA TERRASSE 38660
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
62 m2
Surface démolie
23 m2
Surface du terrain
37.765 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/04/2016
Décision
30/04/2016
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Terrasse (38503)
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 38660
- Adresse
- LES MARTELLES LA TERRASSE 38660
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 23 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 23 m2
- Service public démoli
- 23 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m2 | 4 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 49 m2 | 58 m2 | 23 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 23 m2 | 39 m2 | 23 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
- Code juridique demandeur
- 7346
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- B 1059
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LES MARTELLES
- Localité terrain
- LA TERRASSE
- Commune source
- 38503
- SIREN demandeur
- 200018166
- SIRET demandeur
- 20001816600245
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- CROLLES
- Code postal demandeur
- 38926
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-08
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 30/04/2016
- Type de service public
- Culture et loisir
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0385032520051
La Terrasse, Isère
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 5 m2
Declaration prealable
0385032420053
La Terrasse, Isère
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.563 m2
Permis de construire
0385032320011
La Terrasse, Isère
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.796 m2
Permis de construire
0385032320015
La Terrasse, Isère
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 510 m2
Permis de construire
0385032220019
La Terrasse, Isère
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 244 m2
Permis de construire
0385032020011
La Terrasse, Isère
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 578 m2