Permis de construire Autorisé

0940522200047

Nouvelle construction

Nogent-Sur-Marne / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 4 RUE ALPHONSE ANCELLET NOGENT-SUR-MARNE 94130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11.552 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.623 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

12/09/2023

Décision

12/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nogent-Sur-Marne (94052)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94130
Adresse: 4 RUE ALPHONSE ANCELLET NOGENT-SUR-MARNE 94130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.776 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	5.776 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: #PARISESTMARNE&BOIS
Code juridique demandeur: 7345
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: G 140
Parcelle 2: G 169
Parcelle 3: G 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

#PARISESTMARNE&BOIS

SIREN 200057941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE ALPHONSE ANCELLET
Localité terrain: NOGENT-SUR-MARNE
Commune source: 94052
SIREN demandeur: 200057941
SIRET demandeur: 20005794100011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: JOINVILLE LE PONT
Code postal demandeur: 94340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 12/09/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/06/2023