Permis de construire Chantier commencé

05911222O0016

Nouvelle construction

Bruay-Sur-L'escaut / Nord / Hauts-de-France

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Adresse ZI 4 VALENCIENNES ST SAULV BRUAY-SUR-L'ESCAUT 59860

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

313 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.308 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2023

Autorisation

20/01/2023

Décision

20/01/2023

Début chantier

01/02/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bruay-Sur-L'escaut (59112)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59860
Adresse: ZI 4 VALENCIENNES ST SAULV BRUAY-SUR-L'ESCAUT 59860

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	313 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 2.V.M
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AV 577

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

2.V.M

SIREN 822824975

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRÉDÉRIC PATRICK DEVEMY

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZI 4 VALENCIENNES ST SAULV
Localité terrain: BRUAY-SUR-L'ESCAUT
Commune source: 59112
SIREN demandeur: 822824975
SIRET demandeur: 82282497500020
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: SAINT-SAULVE
Code postal demandeur: 59880
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/02/2023
Date réelle d’autorisation: 20/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/02/2023