Permis de construire Chantier commencé

07405316B0003

Nouvelle construction

Cervens / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PRE NOUVEAU CERVENS 74550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.970 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/06/2016

Décision

23/06/2016

Début chantier

15/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cervens (74053)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74550
Adresse: PRE NOUVEAU CERVENS 74550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	580 m²	985 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	580 m²	985 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOP-LAITIERE DU MASSIF DES MOISES
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZA 50
Parcelle 2: ZA 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOP-LAITIERE DU MASSIF DES MOISES

SIREN 302959184

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MARC FÉLIX CONDEVAUX

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENT YVES PERREARD

Administrateur - né(e) en 1971

THIERRY BOVET

Administrateur - né(e) en 1978

SYLVAIN GAILLARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1982

DANIEL BOSSUS

Secrétaire - né(e) en 1962

QUENTIN MICHEL GABARD

Trésorier - né(e) en 1996

Société liée

344550397

SIREN 344550397

Société liée

379006752

SIREN 379006752

Société liée

393619036

SIREN 393619036

Société liée

825246374

SIREN 825246374

Société liée

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Société liée

GAEC LA ROCHETTE

SIREN 533665808

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD ANDRE ROCH

Gérant - né(e) en 1961

GAETAN MICHEL ROCH

Gérant - né(e) en 1987

GERARD LUCIEN LEON DUPRAZ

Gérant - né(e) en 1975

SYLVAIN MICHEL GAILLARD

Gérant - né(e) en 1982

Société liée

GAEC LA VOYAGERE

SIREN 348093238

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND BOCCAGNY

Gérant - né(e) en 1967

QUENTIN JACQUES ANDRE BOCCAGNY (BOCCAGNY)

Gérant - né(e) en 1996

SANDRINE BOCCAGNY (ANCILLON)

Gérant - né(e) en 1969

Société liée

GAEC LES HERMONES

SIREN 383351988

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN CAVARGNA SANI

Gérant - né(e) en 1988

JACQUES MARIE MICHEL CADDOUX

Gérant - né(e) en 1969

VICTOR JEAN ANDRÉ CADDOUX

Gérant - né(e) en 2002

Société liée

GAEC LES PEUPLIERS

SIREN 380552315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN MAXIME RAYMOND MILLET

Gérant - né(e) en 1994

QUENTIN MICHEL GABARD

Gérant - né(e) en 1996

Société liée

LES MIMOSAS

SIREN 420556177

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KÉVIN SORANZO

Gérant - né(e) en 1997

PIERRE LACROIX

Gérant - né(e) en 1977

Société liée

REVISION SUD EST

SIREN 482962859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRE NOUVEAU
Localité terrain: CERVENS
Commune source: 74053
SIREN demandeur: 302959184
SIRET demandeur: 30295918400011
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: CERVENS
Code postal demandeur: 74550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2016
Type de service public: Non rempli

Cervens, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 167 m²