Permis de construire Travaux terminés

01209020A1003

Nouvelle construction

Druelle Balsac / Aveyron / Occitanie

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Adresse ANGLADE HAUT DRUELLE BALSAC 12510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

260 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/04/2020

Décision

09/04/2020

Début chantier

02/07/2020

Fin travaux

15/01/2021

Localisation

Commune: Druelle Balsac (12090)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12510
Adresse: ANGLADE HAUT DRUELLE BALSAC 12510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.470 m²	130 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.470 m²	130 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC D ANGLADE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 906
Parcelle 2: B 907

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC D ANGLADE

SIREN 395307887

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE EMILE JOSEPH MONTEILLET

Gérant - né(e) en 1964

MARIE-JOSÉE NADINE MONTEILLET (BOUSQUET)

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ANGLADE HAUT
Localité terrain: DRUELLE BALSAC
Commune source: 12090
SIREN demandeur: 395307887
SIRET demandeur: 39530788700012
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: DRUELLE BALSAC
Code postal demandeur: 12510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2021