Permis de construire Autorisé

04503122L0001

Non renseigné

Bellegarde / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 12 RUE DES AUBIERS BELLEGARDE 45270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

769 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bellegarde (45031)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45270
Adresse: 12 RUE DES AUBIERS BELLEGARDE 45270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 411

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES AUBIERS
Localité terrain: BELLEGARDE
Commune source: 45031
Localité demandeur: BELLEGARDE
Code postal demandeur: 45270
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202203
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022

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