Permis de construire Autorisé

00608322H0026

Nouvelle construction

Menton / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 83 AVENUE DE SOSPEL MENTON 06500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.726 m²

Surface démolie

190 m²

Surface du terrain

889 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/05/2023

Décision

22/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Menton (06083)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06500
Adresse: 83 AVENUE DE SOSPEL MENTON 06500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 190 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 190 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	190 m²	1.726 m²	190 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NGP36 - STELLA CADENTE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BD 159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NGP36 - STELLA CADENTE

SIREN 920768512

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

GRELINE

SIREN 457509578

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS GOSSAERT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

GREGORY LOYEZ

Directeur Général - né(e) en 1979

GWENDOLINE LOYEZ

Directeur Général - né(e) en 1983

MARIE-CHRISTINE LOYEZ (BRUSIN)

Directeur Général - né(e) en 1953

GUY LOYEZ

Président de SAS - né(e) en 1955

Commissaire aux comptes titulaire

389301938

SIREN 389301938

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 83
Voie terrain: AVENUE DE SOSPEL
Localité terrain: MENTON
Commune source: 06083
SIREN demandeur: 920768512
SIRET demandeur: 92076851200013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MAUGUIO
Code postal demandeur: 34130
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Menton, Alpes-Maritimes

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 142 m²