Declaration prealable Autorisé

03411814M0004

Nouvelle construction

Guzargues / Hérault / Occitanie

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Adresse 1100 ROUTE DE STE CROIX DE QUIN LA PLAINE GUZARGUES 34820

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

38 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.009 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/07/2014

Décision

24/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guzargues (34118)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34820
Adresse: 1100 ROUTE DE STE CROIX DE QUIN LA PLAINE GUZARGUES 34820

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HORTUS CONCEPT PEPINIERE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 74
Parcelle 2: AB 75
Parcelle 3: AB 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HORTUS CONCEPT PEPINIERE

SIREN 800592248

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MIKAEL JULIEN GIRARDET

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1100
Voie terrain: ROUTE DE STE CROIX DE QUIN
Lieu-dit terrain: LA PLAINE
Localité terrain: GUZARGUES
Commune source: 34118
SIREN demandeur: 800592248
SIRET demandeur: 80059224800010
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT CLEMENT DE RIVIERE
Code postal demandeur: 34980
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/07/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2014

03411814M0001

Guzargues, Hérault

Guzargues, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 176 m²