Declaration prealable Autorisé

0061522500144

Nouvelle construction

Valbonne / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 248 CHE DE LA VERRIERE VALBONNE 06560

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

60 m²

Surface démolie

60 m²

Surface du terrain

17.740 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

04/03/2026

Décision

04/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valbonne (06152)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06560
Adresse: 248 CHE DE LA VERRIERE VALBONNE 06560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 60 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 60 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	60 m²	60 m²	60 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA TOURANGELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BZ 30
Parcelle 2: BZ 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA TOURANGELLE

SIREN 308055367

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN JALECO DA COSTA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

ALAIN PATRICK JEAN CARTIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

AMELIE STEPHANIE CHRYSTELLE MONI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

ANDRE MENEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

ANDRÉAS SCHWEITZER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

ANNE-CATHERINE CUBY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

BASTIAN RENÉ JACQUES-ALAIN LO CICERO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

BENEDICTE DOGET (THIBAULT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

BENOIT MICHEL COTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

BJORN KEVIN STAUB

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

BRIGITTE ALINE MARGUERITE SERVAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

CARINE MARIE SOPHIE BUTLER (SOURIS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

CATHERINE KUNKEL (GRAINDORGE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

CATHERINE LUCETTE GREGORETTE VALLET (LEGROUX)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

CATHERINE VALLET (LEGROUX)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

CATHY HELENE PATRICIA LABESSE (HANSCOTTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

CHANTAL CLAUDINE LECOESTER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

CHARLES HEINZ PIERRE TEIG

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

CHRISTELLE SANDRINE SOPHIE CHATEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

CHRISTIAN RENE CHARLES LOUIS HECTOR MARCOUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1937

Autre

397426503

SIREN 397426503

Société liée

928930544

SIREN 928930544

Société liée

929815496

SIREN 929815496

Société liée

935236059

SIREN 935236059

Autre

COMMUNE DE VALBONNE

SIREN 210601522

Société liée

SCI STEPHAN.2

SIREN 824491914

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOLA JULIA SIMOES STEPHAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2013

GHISLAINE STEPHAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 248
Voie terrain: CHE DE LA VERRIERE
Localité terrain: VALBONNE
Commune source: 06152
SIREN demandeur: 308055367
SIRET demandeur: 30805536700012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VALBONNE
Code postal demandeur: 06560
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 04/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2026

0061522500121

Valbonne, Alpes-Maritimes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/12/2025

0061522500112

Valbonne, Alpes-Maritimes

Valbonne, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 297 m²