Declaration prealable Travaux terminés

0690141900003

Extension de surface sans transformation

Aveize / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LE BOURG AVEIZE 69610

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

64 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.170 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/02/2019

Autorisation

25/02/2019

Décision

25/02/2019

Début chantier

25/04/2019

Fin travaux

25/09/2019

Localisation

Commune: Aveize (69014)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69610
Adresse: LE BOURG AVEIZE 69610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.195 m²	32 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.195 m²	32 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D AVEIZE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 888

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D AVEIZE

SIREN 216900142

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: AVEIZE
Commune source: 69014
SIREN demandeur: 216900142
SIRET demandeur: 21690014200011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AVEIZE
Code postal demandeur: 69610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 25/02/2019
Date réelle d’autorisation: 25/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 25/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 25/09/2019
Type de service public: Enseignement et recherche

Aveize, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²