Permis de construire Autorisé

06442918B0002

Extension de surface sans transformation

Orsanco / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse MAISO ARTZIA ORSANCO 64120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

42 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

560 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

25/06/2018

Décision

25/06/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orsanco (64429)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64120
Adresse: MAISO ARTZIA ORSANCO 64120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	692 m²	21 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	692 m²	21 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BETI ARTZIA
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 109

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BETI ARTZIA

SIREN 488267501

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENAT OYHENART

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAISO ARTZIA
Localité terrain: ORSANCO
Commune source: 64429
SIREN demandeur: 488267501
SIRET demandeur: 48826750100010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ORSANCO
Code postal demandeur: 64120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 25/06/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/10/2018

06442918B0003

Orsanco, Pyrénées-Atlantiques

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 25 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2018

06442918B0004

Orsanco, Pyrénées-Atlantiques

Orsanco, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²