Declaration prealable Autorisé

08403025C0048

Transformation sans extension ni diminution de surface

Caromb / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 263 COURS DE LA REPUBLIQUE CAROMB 84330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

105 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/06/2025

Décision

27/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caromb (84030)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84330
Adresse: 263 COURS DE LA REPUBLIQUE CAROMB 84330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	160 m²	160 m²	0 m²
Locaux	90 m²	0 m²	160 m²
Commerce	90 m²	0 m²	160 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PLUMES ET ROSE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0F 1485

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PLUMES ET ROSE

SIREN 483518353

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE ALCALA FAURA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

ROSA ALCA FAURA (BONET POUCARDO)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 263
Voie terrain: COURS DE LA REPUBLIQUE
Localité terrain: CAROMB
Commune source: 84030
SIREN demandeur: 483518353
SIRET demandeur: 48351835300022
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CAROMB
Code postal demandeur: 84330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 27/06/2025
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Caromb, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5 m²