Permis de construire Travaux terminés

01306918E0055

Nouvelle construction

Pelissanne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE DES BOUVREUILS PELISSANNE 13330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

654 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.551 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/03/2019

Décision

15/03/2019

Début chantier

02/10/2019

Fin travaux

10/10/2020

Localisation

Commune: Pelissanne (13069)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13330
Adresse: RUE DES BOUVREUILS PELISSANNE 13330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	125 m²	654 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROVENCE CONCEPT PROJETS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AS 111
Parcelle 2: AS 271
Parcelle 3: AS 702

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROVENCE CONCEPT PROJETS (P.C.P)

SIREN 489899336

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RICHARD FRANCOU

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1959

GILBERT HUBERT NACCARATO

Directeur Général - né(e) en 1965

JACQUES PATINGRE

Directeur Général - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

531126795

SIREN 531126795

Président de SAS

921236113

SIREN 921236113

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES BOUVREUILS
Localité terrain: PELISSANNE
Commune source: 13069
SIREN demandeur: 489899336
SIRET demandeur: 48989933600049
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SALON DE PROVENCE
Code postal demandeur: 13300
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Pelissanne, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²