Permis de construire Autorisé

00916720A0010

Nouvelle construction

Lezat-Sur-Leze / Ariège / Occitanie

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Adresse LIEU- BOULBENE DE PEYJOUAN LEZAT-SUR-LEZE 09210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.166 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/02/2021

Décision

22/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lezat-Sur-Leze (09167)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09210
Adresse: LIEU- BOULBENE DE PEYJOUAN LEZAT-SUR-LEZE 09210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	600 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	600 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOP AGRICOLE PRODUCTEURS LEZE & ARIZE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0E 1083
Parcelle 2: 0E 1673
Parcelle 3: 0E 1679

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LA LEZE ET DE L'ARIZE (C.A.P.L.A.)

SIREN 775554421

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME LACOSTE

Administrateur - né(e) en 1986

MICHEL LEOPOLD LOUBIERES

Administrateur - né(e) en 1967

CHRISTOPHE RAFFIT

Autre - né(e) en 1974

SEVERINE ANNE GIORIO

Autre - né(e) en 1981

LAURENT CORNET

Directeur Général - né(e) en 1969

FRANCOIS GUILHEM CRUVELLIERS

Vice-Président - né(e) en 1987

FREDERIC JOSEPH DEBAT

Vice-Président - né(e) en 1971

PASCAL MASSAT

Vice-Président - né(e) en 1980

Administrateur

333672616

SIREN 333672616

Administrateur

421835430

SIREN 421835430

Administrateur

448442319

SIREN 448442319

Administrateur

538971219

SIREN 538971219

Administrateur

809597412

SIREN 809597412

Administrateur

DE BARRALET

SIREN 440823235

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL MASSAT

Gérant - né(e) en 1980

Administrateur

GAEC AB2C

SIREN 811338045

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ASNA

Gérant - né(e) en 1989

CAMILLE ASNA

Gérant - né(e) en 1994

CHRISTIAN ASNA

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- BOULBENE DE PEYJOUAN
Localité terrain: LEZAT-SUR-LEZE
Commune source: 09167
SIREN demandeur: 775554421
SIRET demandeur: 77555442100013
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: DAUMAZAN SUR ARIZE
Code postal demandeur: 09350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/02/2021
Type de service public: Non rempli

Lezat-Sur-Leze, Ariège

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²