Permis de construire Travaux terminés

04900714Z0108

Nouvelle construction

Angers / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 7 AVENU RENE GASNIER ANGERS 49000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.930 m²

Surface démolie

780 m²

Surface du terrain

5.741 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/02/2018

Autorisation

24/12/2014

Décision

24/12/2014

Début chantier

01/05/2015

Fin travaux

13/02/2018

Localisation

Commune: Angers (49007)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49000
Adresse: 7 AVENU RENE GASNIER ANGERS 49000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 780 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 95 m²
Locaux démolis: 685 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	95 m²	5.930 m²	95 m²	0 m²
Locaux	685 m²	0 m²	685 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 90
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 90
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 37
3 pièces créés: 27
4 pièces créés: 18
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC GASNIER
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: HO 46
Parcelle 2: HO 48
Parcelle 3: HO 521

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: AVENU RENE GASNIER
Localité terrain: ANGERS
Commune source: 49007
SIREN demandeur: 803201771
SIRET demandeur: 80320177100018
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: SAINT HERBLAIN
Code postal demandeur: 44800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 13/02/2018
Date réelle d’autorisation: 24/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 13/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 90
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/03/2014