Permis de construire Travaux terminés

06311316G0002

Nouvelle construction

Clermont-Ferrand / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 24 RUE GAULTIER DE BIAUZAT CLERMONT-FERRAND 63000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.046 m²

Surface démolie

148 m²

Surface du terrain

898 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/07/2016

Décision

08/07/2016

Début chantier

18/09/2017

Fin travaux

03/07/2020

Localisation

Commune: Clermont-Ferrand (63113)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63000
Adresse: 24 RUE GAULTIER DE BIAUZAT CLERMONT-FERRAND 63000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 148 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 148 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	148 m²	1.046 m²	148 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLERDOME
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: IZ 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLERDOME

SIREN 405580101

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC ROMAIN DAVID MAUCOURT

Administrateur - né(e) en 1978

EMILY STRICKLAND

Administrateur - né(e) en 1982

PAUL COLOMBIER

Administrateur - né(e) en 1957

SYLVAINE COLLADO (COLAS)

Administrateur - né(e) en 1955

PHILIPPE BRUNET-DEBAINES

Directeur Général - né(e) en 1967

ANNE MARIE EMILIE MALTRAIT (RICHERATEAUX)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE GAULTIER DE BIAUZAT
Localité terrain: CLERMONT-FERRAND
Commune source: 63113
SIREN demandeur: 405580101
SIRET demandeur: 40558010100039
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: CLERMONT FERRAND
Code postal demandeur: 63028
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 03/07/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clermont Ferrand, Puy-de-Dôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²