Permis de construire Travaux terminés

07425816C0016

Nouvelle construction

Samoens / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PLATEAU DES SAIX SAMOENS 74340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.504 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/06/2016

Décision

27/06/2016

Début chantier

22/08/2016

Fin travaux

18/10/2017

Localisation

Commune: Samoens (74258)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74340
Adresse: PLATEAU DES SAIX SAMOENS 74340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.612 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	892 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 63
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 63
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 24
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 8
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLUB MEDITERRANEE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0E 3431

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLUB MED (EASY CLUB MED, CLUB AQUARIUS, CLUB JUNIOR, CLUB RENAISSANCE, CLUB MED BEAUTY, CLUB MEDITERRANNEE, CL)

SIREN 572185684

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BINGBIN XU

Directeur général délégué - né(e) en 1980

STÉPHANE SAMUEL MAQUAIRE

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLATEAU DES SAIX
Localité terrain: SAMOENS
Commune source: 74258
SIREN demandeur: 572185684
SIRET demandeur: 57218568401087
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: PARIS CEDEX 19
Code postal demandeur: 75957
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 22/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 18/10/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 63
Type d’annexe: Pas d’annexe

Samoens, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 181 m²