Permis de construire Autorisé

06028620T0001

Nouvelle construction

Grandvilliers / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 1 RUE DE CREVECOEUR GRANDVILLIERS 60210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.142 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.891 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/03/2020

Décision

17/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grandvilliers (60286)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60210
Adresse: 1 RUE DE CREVECOEUR GRANDVILLIERS 60210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.031 m²	571 m²
Commerce	1.031 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	571 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.I. LE QUATTUOR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 524

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.I. LE QUATTUOR

SIREN 831218433

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE ROLANDE MARIE HENRIETTE DELPLANCQ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

FRANCOISE JEANNE AMANTE DELPLANCQ (DESCAMPS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

JULIE CAMILLE JUSTINE DELPLANCQ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

AXEL JACQUES DELPLANCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE CREVECOEUR
Localité terrain: GRANDVILLIERS
Commune source: 60286
SIREN demandeur: 831218433
SIRET demandeur: 83121843300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRANDVILLIERS
Code postal demandeur: 60210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/03/2020
Type de service public: Santé

Logements : 1 Surface : 136 m²