Permis de construire Travaux terminés

0383521410004

Nouvelle construction

Saint Alban De Roche / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA GRIVE OUEST SAINT ALBAN DE ROCHE 38080

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.073 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.233 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/07/2015

Autorisation

09/12/2014

Décision

09/12/2014

Début chantier

28/07/2015

Fin travaux

15/03/2017

Localisation

Commune: Saint Alban De Roche (38352)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38080
Adresse: LA GRIVE OUEST SAINT ALBAN DE ROCHE 38080

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	250 m²	4.073 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 25
3 pièces créés: 29
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV DU CENTRE-FOLATIERE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 20
Parcelle 2: AB 21
Parcelle 3: AB 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV DU CENTRE-FOLATIERE

SIREN 530969302

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY MOULIN

Gérant - né(e) en 1963

JACQUES ANDRE CHANUT

Gérant - né(e) en 1964

Société liée

349900480

SIREN 349900480

Autre

401654835

SIREN 401654835

Autre

429643737

SIREN 429643737

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GRIVE OUEST
Localité terrain: SAINT ALBAN DE ROCHE
Commune source: 38352
SIREN demandeur: 530969302
SIRET demandeur: 53096930200013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOURGOIN-JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 28/07/2015
Date réelle d’autorisation: 09/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 28/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2015