Permis de construire Autorisé

0130582200001

Non renseigné

Maussane-Les-Alpilles / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 5397 CH N_11 DIT MAS D'ASTR MAUSSANE-LES-ALPILLES 13520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.061 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

24/06/2022

Décision

24/06/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maussane-Les-Alpilles (13058)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13520
Adresse: 5397 CH N_11 DIT MAS D'ASTR MAUSSANE-LES-ALPILLES 13520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 2238
Parcelle 2: A 2239
Parcelle 3: A 945

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5397
Voie terrain: CH N_11 DIT MAS D'ASTR
Localité terrain: MAUSSANE-LES-ALPILLES
Commune source: 13058
Localité demandeur: SAINT QUENTIN LA POTERIE
Code postal demandeur: 30700
Prise en compte autorisation: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 24/06/2022

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