Permis de construire Autorisé

0690192500044

Nouvelle construction

Belleville-En-Beaujolais / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 505 RTE DE LA CHARABOUTIERE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

525 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.671 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

05/03/2026

Décision

05/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleville-En-Beaujolais (69019)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69220
Adresse: 505 RTE DE LA CHARABOUTIERE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	900 m²	525 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	900 m²	525 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VINS DALAIS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AB 213
Parcelle 2: AB 215

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VINS DALAIS

SIREN 882560642

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KEVIN PIERRE ROBERT DALAIS

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 505
Voie terrain: RTE DE LA CHARABOUTIERE
Localité terrain: BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Commune source: 69019
SIREN demandeur: 882560642
SIRET demandeur: 88256064200010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Code postal demandeur: 69220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 05/03/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 06/03/2025