Permis de construire Autorisé

02A27216N0034

Nouvelle construction

Porto-Vecchio / Corse-du-Sud / Corse

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

456 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

26/07/2017

Décision

26/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Porto-Vecchio (2A272)
Département: Corse-du-Sud (2A)
Région: Corse (94)
Code postal: 20137
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	228 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	228 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S A L OSPEDALE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S A L OSPEDALE

SIREN 302791694

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE ANTOINE VICTOR FRANCOIS

Administrateur - né(e) en 1988

MARIE-THERESE GAFFORY

Administrateur - né(e) en 1960

ALAIN BRUE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1951

JULIEN BAGGIONI

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1984

JOSEPH LORENZONI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1956

PATRICK ROUX

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1951

REMY AIME ERNEST FRANCOIS

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 2A272
SIREN demandeur: 302791694
SIRET demandeur: 30279169400011
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: PORTO-VECCHIO
Code postal demandeur: 20137
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 26/07/2017
Type de service public: Santé

Sartene, Corse-du-Sud

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 40 m²