Permis de demolir Autorisé

01109920D0003

Non renseigné

Conques Sur Orbiel / Aude / Occitanie

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Adresse 6 RUE DE L'ORBIEL CONQUES SUR ORBIEL 11600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

585 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/07/2020

Décision

03/07/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conques Sur Orbiel (11099)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11600
Adresse: 6 RUE DE L'ORBIEL CONQUES SUR ORBIEL 11600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 41

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE L'ORBIEL
Localité terrain: CONQUES SUR ORBIEL
Commune source: 11099
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34000
Prise en compte autorisation: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202007
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/07/2020

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/02/2021