Permis de construire Autorisé

04415224F0001

Non renseigné

Sainte Anne Sur Brivet / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 28 LE CHAMP BLANC SAINTE ANNE SUR BRIVET 44160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

16/07/2024

Décision

16/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Anne Sur Brivet (44152)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44160
Adresse: 28 LE CHAMP BLANC SAINTE ANNE SUR BRIVET 44160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZO 244

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Voie terrain: LE CHAMP BLANC
Localité terrain: SAINTE ANNE SUR BRIVET
Commune source: 44152
Localité demandeur: MESQUER
Code postal demandeur: 44420
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 16/07/2024

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2024