Permis de construire Autorisé

05915324A0014

Nouvelle construction

Conde Sur L'escaut / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 491 RTE DE BONSECOURS CONDE SUR L'ESCAUT

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.392 m²

Surface démolie

1.274 m²

Surface du terrain

6.578 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/02/2025

Décision

21/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conde Sur L'escaut (59153)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 7603
Adresse: 491 RTE DE BONSECOURS CONDE SUR L'ESCAUT

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.274 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 637 m²
Commerce démoli: 637 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	637 m²	696 m²	637 m²
Commerce	637 m²	696 m²	637 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 1127

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 491
Voie terrain: RTE DE BONSECOURS
Localité terrain: CONDE SUR L'ESCAUT
Commune source: 59153
Localité demandeur: BON-SECOURS
Code postal demandeur: 7603
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/02/2025
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2025