Permis d amenager Autorisé

09502623B0002

Non renseigné

Asnieres-Sur-Oise / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse RUE FREDERIC MASSON ASNIERES-SUR-OISE 95270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.233 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/08/2024

Décision

29/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Asnieres-Sur-Oise (95026)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95270
Adresse: RUE FREDERIC MASSON ASNIERES-SUR-OISE 95270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 1
Parcelle 2: AC 1
Parcelle 3: AC 2

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE

SIREN 219500261

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE FREDERIC MASSON
Localité terrain: ASNIERES-SUR-OISE
Commune source: 95026
SIREN demandeur: 219500261
SIRET demandeur: 21950026100017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ASNIERES-SUR-OISE
Code postal demandeur: 95270
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/08/2024