Permis de construire Autorisé

0692352210013

Nouvelle construction

Saint-Romain-En-Gal / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 556 ROUTE DEPARTEMENTALE 386 SAINT-ROMAIN-EN-GAL 69560

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.052 m²

Surface démolie

180 m²

Surface du terrain

1.141 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

26/06/2023

Décision

26/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Romain-En-Gal (69235)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69560
Adresse: 556 ROUTE DEPARTEMENTALE 386 SAINT-ROMAIN-EN-GAL 69560

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 180 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 180 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	180 m²	1.052 m²	180 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 487
Parcelle 2: AL 454
Parcelle 3: AL 455

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE

SIREN 809890759

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE HENRI

Autre - né(e) en 1966

VINCENT LOUIS JOSEPH CALI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

YVES HENRI LOUIS FRAYSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Autre

533642484

SIREN 533642484

Autre

750121204

SIREN 750121204

Autre

CALIVAN

SIREN 491244992

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT CALI

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 556
Voie terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE 386
Localité terrain: SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Commune source: 69235
SIREN demandeur: 809890759
SIRET demandeur: 80989075900016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PELUSSIN
Code postal demandeur: 42410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 26/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2022