Permis de construire Travaux terminés

00140112B0025

Nouvelle construction

Sergy / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU JURA RIAMBOCHON SERGY 01630

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

424 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.896 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/07/2015

Autorisation

14/03/2013

Décision

14/03/2013

Début chantier

24/09/2013

Fin travaux

31/07/2015

Localisation

Commune: Sergy (01401)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01630
Adresse: RUE DU JURA RIAMBOCHON SERGY 01630

Carte

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	424 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BEXL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: C 1394

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BEXL

SIREN 788890101

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO MANUEL RENAUD LANZA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

EMILIEN GEORGES SILVIO LANZA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

LYDIE FRANCINE LANZA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

XAVIER AURELIEN LANZA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU JURA
Lieu-dit terrain: RIAMBOCHON
Localité terrain: SERGY
Commune source: 01401
SIREN demandeur: 788890101
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SERGY
Code postal demandeur: 01630
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 31/07/2015
Date réelle d’autorisation: 14/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 24/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 80 m²