Permis de construire Autorisé

02608523M0003

Non renseigné

Chateauneuf-Du-Rhone / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 50 CHEMIN DE PORT VIEUX CHATEAUNEUF-DU-RHONE 26780

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.551 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/12/2023

Décision

19/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf-Du-Rhone (26085)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26780
Adresse: 50 CHEMIN DE PORT VIEUX CHATEAUNEUF-DU-RHONE 26780

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 342
Parcelle 2: AB 342
Parcelle 3: AB 341

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 50
Voie terrain: CHEMIN DE PORT VIEUX
Localité terrain: CHATEAUNEUF-DU-RHONE
Commune source: 26085
Localité demandeur: TOURNON-SUR-RHONE
Code postal demandeur: 07300
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 19/12/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2024