Permis de construire Travaux terminés

02207720Q0010

Nouvelle construction

Henansal / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LE CHEMIN CHAUSSEE HENANSAL 22400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.227 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/05/2025

Autorisation

23/02/2021

Décision

23/02/2021

Début chantier

15/03/2021

Fin travaux

20/05/2025

Localisation

Commune: Henansal (22077)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22400
Adresse: LE CHEMIN CHAUSSEE HENANSAL 22400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	58 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	58 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 475
Parcelle 2: 0B 567

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE

SIREN 775568165

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERALDINE BLIN (BOURHIS)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

SEBASTIEN BLOT

Directeur Général - né(e) en 1973

Administrateur

320531122

SIREN 320531122

Administrateur

379841869

SIREN 379841869

Administrateur

394589188

SIREN 394589188

Administrateur

400188702

SIREN 400188702

Société liée

789325370

SIREN 789325370

Société liée

928488444

SIREN 928488444

Commissaire aux comptes titulaire

BECOUZE - ROUXEL TANGUY (BECOUZE)

SIREN 337650147

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE CÉCILE MARIE ROUXEL

Directeur Général - né(e) en 1962

GERALDINE BLIN (BOURHIS)

Directeur Général - né(e) en 1973

GUILLAUME CHARLES SERGE SABY

Directeur Général - né(e) en 1978

JEAN-PHILIPPE CLAUDE GEORGES BOURDAIS

Directeur Général - né(e) en 1980

MURIELLE ANNE JOSIANE PEAN-HAMARD (PEAN)

Directeur Général - né(e) en 1972

Société liée

903596625

SIREN 903596625

Autre

EARL CADE

SIREN 384728382

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN LUC CHRISTIAN MARIE CADE

Gérant - né(e) en 1960

Administrateur

EARL DE LA VILLE QUESMIN

SIREN 420551079

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND PIERRE MARIE HOUZE

Gérant - né(e) en 1975

MAGALIE JAFFRAIN

Gérant - né(e) en 1977

Administrateur

GAEC DE KERLIVIN

SIREN 790043566

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE VERONIQUE FROMAGE (LAIGLE)

Gérant - né(e) en 1975

EMMANUEL PIERRE YVES FROMAGE

Gérant - né(e) en 1975

Société liée

GAEC LE TERTRE DAVY

SIREN 848077376

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISE PAULINE MAGALI RICHEUX

Gérant - né(e) en 1997

TRISTAN GAUTIER

Gérant - né(e) en 1994

Vice-Président

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN D'HAUREOLO

SIREN 312610637

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHAEL AVELINE

Gérant - né(e) en 1979

ROZENN LEFEBVRE

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CHEMIN CHAUSSEE
Localité terrain: HENANSAL
Commune source: 22077
SIREN demandeur: 775568165
SIRET demandeur: 77556816500044
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: HENANSAL
Code postal demandeur: 22400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 20/05/2025
Date réelle d’autorisation: 23/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 20/05/2025
Type de service public: Non rempli

Henansal, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²