Permis de construire Chantier commencé

0130152000003

Diminution de surface sans transformation

Bouc-Bel-Air / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BD PAUL CEZANNE DOMAINE LA SALLE BOUC-BEL-AIR 13320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

5 m²

Surface du terrain

4.036 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/12/2020

Autorisation

08/08/2020

Décision

08/08/2020

Début chantier

03/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouc-Bel-Air (13015)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13320
Adresse: BD PAUL CEZANNE DOMAINE LA SALLE BOUC-BEL-AIR 13320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 5 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 5 m²
Service public démoli: 5 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	388 m²	2 m²	5 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	388 m²	2 m²	5 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BR 102
Parcelle 2: BR 14P
Parcelle 3: BR 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BD PAUL CEZANNE
Lieu-dit terrain: DOMAINE LA SALLE
Localité terrain: BOUC-BEL-AIR
Commune source: 13015
Localité demandeur: BOUC-BEL-AIR
Code postal demandeur: 13320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 03/12/2020
Date réelle d’autorisation: 08/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2020
Type de service public: Culture et loisir

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