Permis de construire Travaux terminés

0692591300031

Nouvelle construction

Venissieux / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 21/23 RUE JOANNES VALLET VENISSIEUX 69200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.940 m²

Surface démolie

450 m²

Surface du terrain

2.511 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2016

Autorisation

09/10/2013

Décision

09/10/2013

Début chantier

22/07/2014

Fin travaux

01/02/2016

Localisation

Commune: Venissieux (69259)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69200
Adresse: 21/23 RUE JOANNES VALLET VENISSIEUX 69200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 450 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 450 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	450 m²	3.940 m²	450 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 30
4 pièces créés: 14
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 60
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HPL PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AL 104
Parcelle 2: AL 105
Parcelle 3: AL 106

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALILA

SIREN 451283600

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Président de SAS

HPL GROUPE (ALILA GROUPE)

SIREN 789593092

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERALDINE MARIE LISA MAZIER

Autre - né(e) en 1980

CHRISTINE DUBUS

Commissaire aux comptes suppléant

JEAN-LOUIS GOUNON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1956

JOEL JULLIEN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1947

HERVE LOUIS MARCEL LEGROS

Gérant - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes suppléant

513285049

SIREN 513285049

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21/23
Voie terrain: RUE JOANNES VALLET
Localité terrain: VENISSIEUX
Commune source: 69259
SIREN demandeur: 451283600
SIRET demandeur: 45128360000034
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/02/2016
Date réelle d’autorisation: 09/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2016
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vénissieux, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²