Permis de construire Chantier commencé

05929519O0070

Extension de surface sans transformation

Hazebrouck / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 965 CHEMIN DE LA CLE DES C HAZEBROUCK 59190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

684 m²

Surface démolie

186 m²

Surface du terrain

159.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/04/2020

Autorisation

24/01/2020

Décision

24/01/2020

Début chantier

01/04/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hazebrouck (59295)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59190
Adresse: 965 CHEMIN DE LA CLE DES C HAZEBROUCK 59190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 186 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 186 m²
Agricole démoli: 186 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	196 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.237 m²	684 m²	186 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.237 m²	684 m²	186 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: YB 54

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 965 CHEMIN DE LA CLE DES C
Localité terrain: HAZEBROUCK
Commune source: 59295
Localité demandeur: HAZEBROUCK
Code postal demandeur: 59190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/04/2020
Date réelle d’autorisation: 24/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 04/06/2020