Permis de construire Chantier commencé

03430014Z0042

Nouvelle construction

Servian / Hérault / Occitanie

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Adresse DOMAINE DE CABREROLLES SERVIAN 34290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.356 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/12/2014

Décision

09/12/2014

Début chantier

05/02/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Servian (34300)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34290
Adresse: DOMAINE DE CABREROLLES SERVIAN 34290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	135 m²	0 m²
Locaux	330 m²	150 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	330 m²	150 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES OLIVIERS DES BRUNES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 223

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES OLIVIERS DES BRUNES

SIREN 532227683

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER BOUSCARI

Gérant - né(e) en 1959

GENEVIEVE BOUSCARI (CROS)

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: DOMAINE DE CABREROLLES
Localité terrain: SERVIAN
Commune source: 34300
SIREN demandeur: 532227683
SIRET demandeur: 53222768300010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SERVIAN
Code postal demandeur: 34290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 05/02/2015
Type de service public: Non rempli

Servian, Hérault

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.924 m²