Permis de construire Travaux terminés

03309615X0004

Nouvelle construction

Carbon-Blanc / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 48 AVENU FRANÇOIS MITERRAND CARBON-BLANC 33560

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

249 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.177 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/07/2015

Autorisation

30/04/2016

Décision

30/04/2016

Début chantier

30/08/2016

Fin travaux

31/03/2017

Localisation

Commune: Carbon-Blanc (33096)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33560
Adresse: 48 AVENU FRANÇOIS MITERRAND CARBON-BLANC 33560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	249 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE MIMOSA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AP 261

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE MIMOSA

SIREN 811757624

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES XAVIER MARIE HUGONNEAU-BEAUFET

Autre - né(e) en 1998

INES MARIE PAULINE HUGONNEAU-BEAUFET

Autre - né(e) en 1994

QUITTERIE MARIE DELPHINE HUGONNEAU-BEAUFET

Autre - né(e) en 1995

ANNE FRANCOISE HUGONNEAU-BEAUFET (MOREAU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

PIERRE-GILLES MARIE HUGONNEAU-BEAUFET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 48
Voie terrain: AVENU FRANÇOIS MITERRAND
Localité terrain: CARBON-BLANC
Commune source: 33096
SIREN demandeur: 811757624
SIRET demandeur: 81175762400010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CARBON-BLANC
Code postal demandeur: 33560
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 08/07/2015
Date réelle d’autorisation: 30/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Carbon-Blanc, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 177 m²