Declaration prealable Travaux terminés

04420913Z2020

Transformation sans extension ni diminution de surface

Treillieres / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 14 RUE LAVOISIER TREILLIERES 44119

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.722 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/03/2013

Décision

11/03/2013

Début chantier

11/04/2013

Fin travaux

23/05/2013

Localisation

Commune: Treillieres (44209)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44119
Adresse: 14 RUE LAVOISIER TREILLIERES 44119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	268 m²	268 m²	268 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	268 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GESTION CRECHE ATLANTIQUE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: H 2678

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GESTION CRECHE ATLANTIQUE

SIREN 532516408

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK MARC RENE LERAT

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE LAVOISIER
Localité terrain: TREILLIERES
Commune source: 44209
SIREN demandeur: 532516408
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT-HERBLAIN
Code postal demandeur: 44800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 11/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/04/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 23/05/2013
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/07/2013

04420913Z2095

Treillieres, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/07/2013

04420913Z2092

Treillieres, Loire-Atlantique

Treillieres, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110,71 m²