Permis de construire Travaux terminés

0840392400004

Nouvelle construction

Courthezon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 171 CHEMIN LOUISE MICHEL COURTHEZON 84350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.838 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.744 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/06/2024

Décision

10/06/2024

Début chantier

24/10/2024

Fin travaux

05/05/2026

Localisation

Commune: Courthezon (84039)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84350
Adresse: 171 CHEMIN LOUISE MICHEL COURTHEZON 84350

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.838 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 42
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 24
5 pièces créés: 10
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 25
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BAMA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AX 308

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 171
Voie terrain: CHEMIN LOUISE MICHEL
Localité terrain: COURTHEZON
Commune source: 84039
SIREN demandeur: 790288146
SIRET demandeur: 79028814600026
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30900
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/06/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 24/10/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 05/05/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 42
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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